Mentions légales

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise nom du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Onix Pro.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Cookies et traceurs

Le site internet onix-pro.fr possède un système de mesure d’audience, ainsi qu’une fonction de partage sur les réseaux sociaux.

En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.

Réseaux sociaux

Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.

Formulaire de contact et commentaires

Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact ou déposez un commentaire sur l’un des articles du site site onix-pro.fr.

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site onix-pro.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est édité par ONIX PRO ayant pour numéro de RCI 23S09543 et qui est domiciliée au 14 Bis Rue Honoré Labande, Monaco

Hébergeur du site: 150 Elgin Street 8th Floor Ottawa, Ontario K2P 1L4

Vous pouvez vous abonner à la newsletter du site. Vous recevez alors automatiquement et gratuitement des newsletters traitants les sujets du site onix-pro.fr

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment de la newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement présent en bas de chaque newsletter.